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Marques déposées par RUEGG WILLY
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Vergers Des Préalpes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Vergers Des Préalpes
RUEGG WILLY

Numéro de dépôt :
3235402
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
TC DE NIMES
Date d'expiration :
16/05/2023
Vergers Des Préalpes de RUEGG WILLY

Présentation de la marque Vergers Des Préalpes

Déposée le 16 mai 2003 par RUEGG WILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TC DE NIMES), la marque française « Vergers Des Préalpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est RUEGG WILLY domicilié(e) 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILLY RUEGG domicilié(e) 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France.

La marque Vergers Des Préalpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vergers Des Préalpes est expirée depuis le 16 mai 2023.

RUEGG WILLY a également déposé les autres marques suivantes : passionnément terroir , PASSIONNEMENT TERROIR


RUEGG WILLY - 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France


WILLY RUEGG - 683 CHEMIN DU GOLF, BAT B - 30900 - NIMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Fruits et légumes secs. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.